Conseil Municipal du 02 juillet 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-174APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 JUIN 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-175REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-176REORGANISATION DES SERVICES MUNICIPAUX ET FIN DE DETACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL - Délibération - (sans annexe)
2001-177ACQUISITION D'UNE PROPRIETE 692 ROUTE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
2001-178VENTE PAR LA VILLE D'UN TERRAIN SITUE DANS LE "PARC DE L'ECHANGEUR" SITE DE RIOTTIER A LA S.C.I. OCTAGON - Délibération - (sans annexe)
2001-179RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - INFORMATION - Délibération - (sans annexe)
2001-180INSTALLATION CLASSEE : SOCIETE ROMAIRE Z.I. NORD A ARNAS — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)
2001-181SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRESORERIE DE 10 MILLIONS DE FRANCS - Délibération - (sans annexe)
2001-182DECISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-183OUVERTURES DE CREDITS -BUDGET ANNEXE CAMPING - Délibération - (sans annexe)
2001-184OUVERTURE DE CREDIT -BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - Délibération - (sans annexe)
2001-185COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE — DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES TITULAIRES - Délibération - (sans annexe)
2001-186APPEL D'OFFRES : MARCHE DE FOURNITURES SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)
2001-187APPEL D'OFFRES : MARCHE DE FOURNITURES DE LIVRES - OFFICES ET LIVRES SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)
2001-188VENTE PAR LA VILLE A HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE DU LOCAL SITUE 25 PLACE LOUISE MICHEL - Délibération - (sans annexe)
2001-189MAPAD "CHATEAU DU LOUP" — MODIFICATION DES STATUTS - Délibération - (sans annexe)
2001-190MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2001-191INFORMATION DU CONSEIL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : PREEMPTION PROPRIETE CONSORTS STAMP 116 ET 128 RUE PASTEUR - Délibération - (sans annexe)